Réservation d'Hébergement, ou d'Emplacement, par des Particuliers
Coordonnées du Prestataire :
Steven Linger et Cheryl Newton
Camping Ruisseau du Treil SAS,
Le Ruisseau, 46160 Larnagol, France.
Tél : +33 (0) 565 31 23 39
Courriel : contact@lotcamping.com
Définitions :
COMMANDE, ou RESERVATION, ou LOCATION : achat de prestation
SERVICES : location saisonnière d'hébergement ou emplacement nu
HÉBERGEMENT : tente, caravane, camping-car, camping-car, mobil-home
CLIENT(S) : personnes locataires d'un hébergement, ou emplacement nu auprès du Prestataire
PRESTATAIRE : Camping Ruisseau du Treil
SITE INTERNET : www.lotcamping.com
ARTICLE PREMIER – Champ D'Application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d'hébergement ou d'emplacement nu sur le camping Camping Ruisseau du Treil, exploité par M. Steven Linger et Mme Cheryl Newton, à des clients non professionnels, via le site internet www.lotcamping.com, ou par téléphone, courrier, e-mail ou message sur les réseaux sociaux, ou dans un lieu où le prestataire commercialise les services.
Les principales caractéristiques des prestations sont présentées sur le site www.lotcamping.com ou par écrit (papier ou électronique). Le client est tenu de lire ceci avant de faire une réservation. Le choix et l'achat d'un service relèvent de la seule responsabilité du client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du prestataire et notamment celles applicables aux autres circuits de commercialisation des Services.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au client est celle en vigueur sur le site ou communiquée par le prestataire à la date de la demande de réservation par le client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le client.
Dans les conditions définies par le Règlement Général sur la Protection des Données, le client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition, si le traitement de ses données n'est pas indispensable à l'exécution de la commande et du séjour, à l'ensemble des leurs données personnelles en écrivant, en justifiant de leur identité, à :
M. Steven Linger ou Mme Cheryl Newton
au Ruisseau, 46160 Larnagol, France.
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de réservation en ligne, soit en cas de non réservation via le site internet, par tout autre moyens appropriés.
ARTICLE 2 – Réservations
Il appartient au client de vérifier l'exactitude de la réservation et de signaler immédiatement au prestataire toute erreur suite à la confirmation. La réservation ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi par le prestataire de la confirmation d'acceptation de la réservation au client, par e-mail ou courrier, ou par la signature du contrat en cas de réservation directement dans les locaux où le prestataire commercialise les services.
Toute réservation effectuée via le site internet constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le client et le prestataire.
Toutes les réservations sont nominatives et ne peuvent en aucun cas être cédées.
ARTICLE 3 – Tarifs
Les prestations proposées par le prestataire sont fournies aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet, ou sur tout support d'information du prestataire, au moment de la demande de réservation du client. Les prix sont exprimés en euros, TVA comprise.
Les prix tiennent compte des éventuelles réductions consenties par le prestataire sur le site internet, ou sur tout support d'information ou de communication.
Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site, dans le courrier électronique ou dans la proposition écrite adressée au client. Au-delà de cette durée de validité, l'offre devient caduque et le prestataire n'est plus lié par les prix.
Une facture est établie par le prestataire et remise au client au plus tard lors du paiement du solde du prix.
3.1 Taxe Touristique
The tourist tax, collected on behalf of the municipality / community of municipalities, is not included in the rates. Its amount is determined per person and per day and varies according to the destination. It is to be paid when paying for the Service and appears separately on the invoice.
ARTICLE 4 – Modalités De Paiement
4.1 Acompte
Les montants payés d'avance sont des acomptes. Ils constituent une avance sur le prix total dû par le client.
Un acompte correspondant à 30% du prix total de la fourniture des services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le client. Il doit être réglé à réception du contrat définitif et joint à l'exemplaire à retourner. Elle sera déduite du montant total du séjour.
Aucun remboursement ne sera effectué par le prestataire en cas d'annulation du séjour par le client moins de 15 jours avant la date d'arrivée prévue (sauf dans les cas prévus à l'article 6.4 des présentes conditions générales).
Le solde du séjour doit être réglé avant la fin du séjour et avant de quitter le camping.
4.2. Paiements
Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le prestataire.
4.3. Non-respect Des Conditions De Paiement
En outre, le prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement énoncées ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la fourniture des services commandés par le client et/ou de suspendre l'exécution de ses obligations.
ARTICLE 5 – Fourniture Des Prestations
5.1. Mise A Disposition Et Utilisation Des Prestations
Le logement peut être occupé à partir de 15h00. le jour de l'arrivée et doivent être libérées avant 10h00 le jour du départ.
Un emplacement peut être occupé à partir de 12h00. le jour de l'arrivée et doivent être libérées avant 11h00 le jour du départ.
Les hébergements et emplacements sont prévus pour un nombre déterminé d'occupants en location et ne peuvent en aucun cas être occupés par un nombre supérieur de personnes.
Les hébergements et emplacements seront restitués dans le même état de propreté qu'à la livraison. Dans le cas contraire, le client devra s'acquitter d'une somme forfaitaire de 50 € pour le nettoyage. Toute dégradation du logement ou de ses accessoires entraînera des réparations immédiates aux frais du client. L'état des lieux de fin de bail doit être strictement identique à celui de début de bail.
5.2. Dépôt De Garantie
Pour les locations d'hébergement, un dépôt de garantie de 100 € est demandé au client le ou avant le jour de l'arrivée et lui sera restitué le jour de la fin de la location, sous réserve d'une éventuelle déduction des frais de remise en état. .
Ce dépôt ne constitue pas une limite de responsabilité.
ARTICLE 6 – Retard, Interruption Ou Annulation Du Séjour Par Le Client
Aucune réduction ne sera accordée en cas d'arrivée tardive, de départ anticipé ou de modification du nombre de personnes (que ce soit pour tout ou partie du séjour prévu).
6.1. Modification
En cas de modification des dates ou du nombre de personnes, le prestataire s'efforcera d'accepter les demandes de modification de date dans la mesure du possible dans la limite des disponibilités, et ce sans préjudice d'éventuels frais supplémentaires ; il s'agit dans tous les cas d'une simple obligation de moyens, le prestataire ne pouvant garantir la disponibilité d'un emplacement ou d'un logement, ou d'une autre date ; un supplément pourra être demandé dans ces cas.
Toute demande de réduction de la durée du séjour sera considérée par le prestataire comme une annulation partielle dont les conséquences sont régies par l'article 6.3.
6.2. Interruption
Un départ anticipé ne peut donner lieu à aucun remboursement de la part du prestataire.
6.3. Annulation
En cas d'annulation de la réservation par le client, après son acceptation par le prestataire, moins de 15 jours au moins avant la date d'arrivée prévue réservée, pour quelque cause que ce soit sauf force majeure, l'acompte versé au prestataire, à titre définies à l'article 4 – Conditions de Paiement, des présentes Conditions Générales de Vente, seront automatiquement acquises au prestataire, à titre d'indemnité, et ne feront l'objet d'aucun remboursement.
Dans tous les cas d'annulation, les éventuels frais de traitement et de gestion seront conservés par le prestataire..
6.4. Annulation En Cas De Pandémie
En cas de fermeture totale ou partielle de l'établissement pendant les dates du séjour réservé (ce qui est assimilé à une mesure d'interdiction totale ou partielle d'accueil du public, dans la mesure où le client est directement concerné par l'application de cette mesure) décidée par les pouvoirs publics, et qui n'est pas imputable au prestataire, les sommes versées d'avance par le client pour la réservation du séjour seront remboursées dans les 30 jours.
Le prestataire ne pourra toutefois être tenu à une indemnisation complémentaire au-delà de ce remboursement des sommes déjà versées pour la réservation du séjour.
Par dérogation aux dispositions de l'article 6.3 Annulation, toute annulation de séjour dûment justifiée par le fait que le client serait atteint du COVID 19 (infection) ou d'une autre infection considérée comme faisant partie d'une pandémie, ou serait identifié comme un cas contact, et que cette situation remettrait en cause sa participation au séjour aux dates prévues donnera lieu au remboursement des sommes versées d'avance.
Les éventuels frais de traitement et de gestion prévus dans les conditions générales resteront acquis au Prestataire. Dans tous les cas, le Client doit impérativement justifier de l'événement lui donnant droit à ce droit de rétractation.
Par dérogation aux dispositions de l'article 6.3 Annulation, dans le cas où le client serait contraint d'annuler la totalité du séjour en raison de mesures gouvernementales ne permettant pas aux participants de voyager (confinement général ou local, interdiction de voyager, fermeture des frontières), même bien que le camping soit en mesure d'exécuter son obligation et d'accueillir les clients, le prestataire donnera lieu au remboursement des sommes versées d'avance.
ARTICLE 7 - Obligations Du Client
7.1. Assurance Responsabilité Civile
Le client hébergé en emplacement, ou en hébergement, doit être assuré en responsabilité civile. Une attestation d'assurance pourra être demandée au client avant le début de la prestation.
7.2. Animaux
Les animaux sont acceptés sur le camping, sous la responsabilité de leurs propriétaires. Ils sont acceptés sous réserve des forfaits disponibles auprès du prestataire et payables sur place. Les animaux ne sont pas acceptés dans les hébergements.
7.3. Règles Internes
Un règlement intérieur est affiché à l'entrée de l'établissement et à l'accueil. Le client est tenu de la lire et de la respecter. Il est disponible sur demande.
ARTICLE 8 – Obligations Du Prestataire - Garantie
Le prestataire garantit le client, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, contre tout défaut de conformité ou vice caché, résultant d'un défaut de conception ou d'exécution des prestations commandées. Afin de faire valoir ses droits, le client doit informer le prestataire, par écrit, de l'existence de vices ou de défauts de conformité dans un délai maximum de 24 heures à compter de la fourniture des services.
Le prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les prestations jugées défectueuses dans les meilleurs délais et au plus tard dans les sept jours suivant la constatation, par le prestataire, du vice ou du défaut. Le remboursement s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire adressé au nom du client.
La garantie du prestataire est limitée au remboursement des prestations effectivement payées par le client. Le prestataire ne pourra être considéré comme responsable ou défaillant pour tout retard ou inexécution résultant de la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
Les services fournis via le site internet du prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
Le prestataire se réserve le droit de refuser les réservations.
ARTICLE 9 – Droit De Rétractation
Les activités liées à l'organisation et à la vente de séjours ou d'excursions à une date précise ou pendant une période déterminée ne sont pas soumises au délai de rétractation applicable aux ventes à distance et hors établissement, conformément aux dispositions de l'article L221-28 du Code de la Consommation Code.
ARTICLE 10 – Protection Des Données Personnelles
Le prestataire, rédacteur des présentes, met en œuvre un traitement de données personnelles qui a pour base légale :
Soit l'intérêt légitime poursuivi par le Prestataire lorsqu'il poursuit les finalités suivantes :
- prospection ;
- la gestion de la relation avec ses clients et prospects ;
- l'organisation, l'inscription et l'invitation aux événements du prestataire de services ;
- le traitement, l'exécution, la prospection, la production, la gestion, le suivi des demandes et des dossiers clients ;
- la rédaction de documents pour le compte de ses clients.
Soit le respect des obligations légales et réglementaires lors de la mise en œuvre de traitements ayant pour finalité :
- la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption ;
- facturation ;
- responsabilité.
Le prestataire ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la réglementation en vigueur.
A ce titre, les données des clients sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle augmentée de 3 ans à des fins d'animation et de prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription.
En matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, les données sont conservées 5 ans après la fin de la relation avec le prestataire. Sur le plan comptable, elles sont conservées pendant 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable.
Les données prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du prestataire n'a eu lieu.
Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du prestataire.
Dans les conditions définies par le Règlement Général sur la Protection des Données, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès aux données les concernant, de rectification, d'interrogation, de limitation, de portabilité, d'effacement. Les personnes concernées par le traitement mis en œuvre ont également le droit de s'opposer à tout moment, pour des motifs tenant à leur situation particulière, au traitement de données à caractère personnel ayant pour base légale l'intérêt légitime du prestataire, ainsi qu'un droit de opposition à la prospection commerciale. Ils ont également le droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont ils entendent exercer, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus,
par e-mail à l'adresse suivante :
contact@lotcamping.com
ou par courrier à :
Camping Ruisseau du Treil, Le Ruisseau, 46160 LARNAGOL
accompagné d'une copie d'une pièce d'identité signée.
Les personnes concernées ont le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.
ARTICLE 11 – Propriété Intellectuelle
Le contenu du site est la propriété du prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, exploitation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, le prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du client) en vue de la fourniture des prestations au client. Le client s'interdit donc toute reproduction ou utilisation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du prestataire, qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en est de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou textuelle appartenant au prestataire ou utilisés et diffusés par lui.
ARTICLE 12 – Droit Applicable - Langue
Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. En cas de traduction dans une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.
ARTICLE 13 – Litiges
Tous litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs conséquences et qui n'auraient pu être résolues entre le service prestataire et le client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir, en cas de litige, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
ARTICLE 14 - Informations Précontractuelles - Acceptation Du Client
Le client reconnaît avoir eu communication, préalablement à sa réservation, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et informations visées aux articles L 111-1 à L111-7 du Code de la Consommation , en complément des informations requises en application de l'arrêté du 22 octobre 2008 relatif à l'information préalable du consommateur sur les caractéristiques des hébergements locatifs en hôtellerie de plein air et notamment :
les caractéristiques essentielles des services, compte tenu du support de communication utilisé et des services concernés ;
le prix des prestations et les frais y afférents ;
les informations relatives à l'identité du prestataire, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte ;
les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et leurs modalités de mise en œuvre ;
les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, son interopérabilité ;
la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
informations relatives aux conditions de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.
Le fait pour une personne physique (ou morale) de commander sur le site www.lotcamping.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le client, qui renonce, notamment, à se prévaloir sur tout document contradictoire, qui serait inopposable au prestataire.
RÈGLES INTERNES
• Le camping est fermé à partir de 22h00. à 8h00. Après 22h00, vous devez laisser votre voiture sur le parking à l'entrée du camping.
• 6 personnes maximum par emplacement et 1 véhicule maximum par emplacement, parking gratuit. Merci de demander à vos visiteurs d'utiliser le parking visiteurs prévu à l'entrée du site.
• Pour des raisons de sécurité, la limite de vitesse dans le camping est limitée à 10 km/h en tout temps.
• Les piscines ne sont pas surveillées. Les enfants de moins de 14 ans doivent être surveillés par un adulte responsable.
• Pour se conformer aux recommandations de la DDASS, les shorts (y compris les bermudas) ne sont pas autorisés dans la piscine. Seuls les slips de bain sont autorisés.
• Les jouets gonflables ne sont pas autorisés dans la piscine. Les baigneurs sont tenus de passer par la douche avant d'accéder à la piscine. Il est interdit de manger et de fumer dans la zone de la piscine, les boissons doivent être consommées dans des récipients en plastique ou en papier.
• Les chiens doivent être tenus en laisse et vaccinés conformément à la législation en vigueur. Les chiens ne doivent en aucun cas être laissés sans surveillance et les propriétaires doivent nettoyer après eux.
• Les barbecues électriques sont interdits pour ne pas surcharger le réseau électrique. Les campeurs peuvent louer l'aire de barbecue sur place. Les barbecues au charbon de bois sont acceptables mais doivent être surélevés d'au moins 30 cm du sol et uniquement dans les équipements conçus pour les barbecues.
• L'utilisation d'eau de Javel n'est pas autorisée afin de préserver le bon fonctionnement des fosses septiques.
• Les déchets doivent être mis dans des sacs bien fermés et déposés dans les poubelles qui se trouvent à l'entrée du camping. Assurez-vous de placer les déchets recyclables dans les bonnes poubelles. Les bouteilles en verre ne sont pas recyclables sur le camping et doivent être déposées dans la consigne à bouteilles située à 1 km du camping sur la D662 en direction de Cajarc.
• Certains services (la piscine par exemple) peuvent ne pas être disponibles hors saison.